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Quelques éléments pour comprendre …


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CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 6 mai 2009 à 19h00
ORDRE du JOUR
1. Comptes administratifs 2008
1.1. Budget Principal 2008
1.1.1. Approbation du compte de gestion
1.1.2. Affectation du résultat d'exploitation
1.2. Budget Assainissement 2008
1.2.1. Approbation du compte de gestion
1.2.2. Affectation du résultat d'exploitation
2. Demandes de subventions
2.1. Etude sur les origines de la pollution de l'eau de la Gazelle dont le coût global est de 69241,35 € HT
2.1.1. Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne qui peut s'élever à 50% sans plafonnement.
2.2. Acquisition d'un véhicule de déneigement (véhicule pousseur) pour un montant estimé à 89530 € HT
2.2.1. Demande de subvention auprès du Conseil Général
3. Attributions de subventions
3.1. Jeune Chambre Economique Française pour 300 €
3.2. Coopérative scolaire de l'école primaire de Saulzet le Chaud pour 500 €
3.3. Comité des Fêtes pour 600 €
3.4. ARAL pour 550 €
4. Créations de postes- Tableau d'avancement 2009
4.1. A compter du 7 mai 2009 (suite Commission Administrative Paritaire du 16 mars 2009)
4.1.1. 2 postes d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
4.1.2. 1 poste de Technicien supérieur principal à temps complet
4.1.3. 1 poste de Rédacteur principal à temps complet
5. Affaires diverses
5.1. Budget assainissement: opération d'ordre FCTVA pour 34376,45 €
5.2. Régime indemnitaire- Retenues sur primes pour absentéisme
5.2.1. Assouplissement des mesures suite aux délibérations des 26/06/2002, 22/05/2007 et 4/06/2008
5.3. Création de poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps complet
5.3.1. Augmentation du temps de travail d'un agent à 20h00 hebdo
5.4. Suppression de postes
5.4.1. Après avis du Comité Technique Paritaire en date du 28 avril 2009
5.4.2. Suppression de postes vacants suite à promotions, nominations sur d'autres postes, départs en retraite
5.5. Recrutement saisonnier
5.5.1. D'un adjoint technique de 2ème classe à temps complet du 1er juin au 31 août 2009 en raison d'un sous effectif inhérent à la période de congés
5.6. Majoration de COS - Terrains allée André Guinard
5.6.1. Majoration de 50% du COS sur le secteur concerné (parcelles cadastrées
AV 256,257 et 258) par la construction de 14 logements sociaux, passant ainsi de 0,7 à 1,05 .

